Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ESQUISES TARTARINADES"
MORIN Régis

Numéro de dépôt :
1720087
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
20/12/2011
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Présentation de la marque "ESQUISES TARTARINADES"

Déposée le 20 décembre 1991 par MORIN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « "ESQUISES TARTARINADES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORIN Régis domicilié(e) 56 Rue des Halles,13150 TARASCON (dossier no 2211729) - 13150 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Régis MORIN domicilié(e) 56 Rue des Halles,13150 TARASCON (dossier no 2211729) - 13150 - France.

La marque "ESQUISES TARTARINADES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ESQUISES TARTARINADES" est expirée depuis le 20 décembre 2011.

MORIN Régis a également déposé les autres marques suivantes : "TARASQUE"


MORIN Régis - 56 Rue des Halles,13150 TARASCON (dossier no 2211729) - 13150 - France


MR Régis MORIN - 56 Rue des Halles,13150 TARASCON (dossier no 2211729) - 13150 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2211729 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Gâteaux, Pâtisseries, Confiserie